Le sujet sur le droit de succession confuse parfois la famille du défunt. Mais cela ne doit pas être un problème car la loi fixe au préalable l’ordre de succession. Dans tous les cas, les enfants sont prioritaires. Ci-dessous, découvrez tout ce qu’il faut savoir sur les droits de succession.
Qui peut hériter ?
Lorsque une personne meurt, la gestion de son patrimoine peut causer parfois problème. On se demande alors, qui peut hériter les biens défunt ? En gros, tout les proches du défunt peuvent hériter, mais sous certaines conditions. En première ligne, les enfants sont les principaux héritiers du défunt. Par ailleurs, sa conjointe, ses frères et sœurs, ses cousins, tout ses proches et même une personne en dehors de la famille peuvent hériter d’une personne dans un certains cas.
Comment l’héritage est-il réparti ?
Pour un couple sans enfants, l’héritage revient au conjoint survivant. Enfin, si les parents sont décédés. Dans le cas où ces derniers sont encore là, ils partagent la succession avec le conjoint. Si le couple avait plusieurs enfants, l’héritage doit être réparti à part égales entre les enfants. Aucun ne doit être mis de côté. Par ailleurs, si le défunt n’avait pas d’époux, ni enfants et petits-enfants, et que ces deux parents sont morts, l’héritage revient à sa fratrie.
Si le défunt n’a ni parents, ni enfants, ni fratrie, ni conjoint, la succession se divise en deux parties : la moitié pour la famille paternelle, et l’autre moitié pour la famille maternelle.
Si la personne a des enfants d’une première union, la nouvelle épouse et ses enfants recevront le quart de l’héritage. Dans le cas où les enfants de la personne ne sont plus là, ce sont ces petits enfants qui prennent en charge la succession. C’est-à-dire, les petits-enfants n’héritent pas directement une personne.
Autres cas
Par testament, le défunt peut répartir son patrimoine comme bon lui semble, même si cela emmène à modifier l’ordre de succession imposée par la loi. Si la personne n’est pas mariée, et sans enfants, il peut léguer la totalité de son patrimoine aux personnes de son choix. Cela s’applique même s’il a de la fratrie et que ses parents sont encore vivants. Seuls les enfants ne peuvent pas être déshérités.
Il faut noter que c’est un notaire qui identifie les héritiers d’une personne. Celui-ci examine également le testament si cela avait été rédigé. Il arrive que le notaire ait recours à un généalogiste pour l’aider dans sa tâche.